Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes qui s’appliquent à chaque visiteur du site Internet unejonquillecontrelecancer.fr (ci-après le « Site »). La consultation du Site implique l’acceptation des conditions d’utilisation ci-dessous.
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Les conditions d’utilisation pouvant être modifiées à tout moment, sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Désignation du Site
Nom du site : «leduods.fr».
Mission du Site
Le Site a été mis en place par le propriétaire de la brasserie Le Duo D&S afin d’informer le grand public de sa brasserie, de présenter sa carte et de permettre de réserver une table.
Responsable
David Aranda, président du Duo D&S.
Raison sociale
SAS Aranda Corporation
3 rue des Feuillantines 75005 Paris
Tél. : +33 1 42 49 29 73
SIREN : 824 252 019 (Enregistré à Paris)
Conception et réalisation du Site
Le Site a été conçu et réalisé par Anthony Doussaint.
Hébergement et nom de domaine
L’hébergeur du site est Scaleway.
La réservation du nom de domaine leduods.fr a également été effectuée auprès de Scaleway conformément aux dispositions légales en vigueur.
Contenus
L’ensemble du contenu présent sur le Site a été renseigné par les gérants du Duo D&S.
Les informations et éléments du Site sont fournis à titre indicatif uniquement. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le Site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet. Les informations et éléments du Site peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.
Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : leduodavidsophie@gmail.com
Aucune publicité n’est admise et affichée sur le Site.
Financement
Le site est entièrement financé par les gérants du Duo D&S.
Législation applicable et exercice des droits
Le fonctionnement et l’utilisation du Site sont notamment soumis au respect des textes visés ci-après :
- le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ;
- la loi n° 7817 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 Août 2004 .
- l’article L. 3231 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données ;
- la loi n° 94665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française ;
- la loi n° 2004575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
- les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la propriété littéraire et artistique.
Droit d’auteurs et copyright
L’ensemble des éléments composant le Site et la structure générale du Site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus généralement sur la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
Sous réserve du droit de tiers ou s’il en est fait mention contraire dans le Site, la reproduction des textes du Site est autorisée pour toute utilisation à caractère strictement privé, à la condition expresse d’en mentionner la source (© Duo D&S).
Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une demande préalable et écrite d’autorisation auprès du Duo D&S.
Pour toutes demandes veuillez nous contacter à l’adresse électronique suivante : leduodavidsophie@gmail.com
L’ensemble des photos présentes sur le Site est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces photos ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite du Duo D&S.
Pour toute demande d’accès ou d’utilisation des photos présentes sur le Site, veuillez présenter ladite demande à l’adresse électronique suivante : leduodavidsophie@gmail.com
Utilisation des données à caractère personnel
Lors de la navigation sur le Site, aucune donnée est collectée automatiquement au moyen de « cookies » et traitées conformément à la politique des cookies.
Le plugin de réservation, géré par la société OctoTable récolte les données personnelles suivantes : Nom, prénom, adresse mail personnelle et numéro de téléphone. Pour tout complément d'information, veuillez vous référer à leur politique de protection des données personnelles : https://www.octotable.com/fr/
Limites de responsabilité
Dans la mesure de ses possibilités, le Duo D&S s’efforce de garantir que les informations publiées sur le Site sont exactes et à jour. Le Duo D&S se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment et ce, sans préavis. Pour autant, le Duo D&S ne peut pas garantir que les informations disponibles sur le Site sont exactes, correctes, à jour ou complètes.
Disponibilité du Site
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